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Brevet européen · EP4268034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268034
Numéro de demande
EP20966571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2020
Publié
1 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
A01D 69/02 (2006.01)
A01D 34/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/139432 25.12.2020
Publication PCT
WO2022/134006 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Globe (Jiangsu) Co., Ltd.

No.65(3-4) Xinggang Road, Zhonglou District Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Inventeur

LUNDKVIST, Andre

Cork T12 V48N, IE

TRUONG, Daniel

196 36 Kungsängen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.