ELEKTRISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4268253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268253
Numéro de demande
EP21845108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 21/04 (2006.01)
H01H 23/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000032309 23.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/062259 23.12.2021
Publication PCT
WO2022/137198 30.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Vimar S.p.A.

Viale Vicenza, 14, 36063 Marostica (VI), IT

Inventeur

ZAMPIERIN, Ilario

36061 Bassano Del Grappa (VI), IT

BALDISSERA, Stefano

36043 Camisano Vicentino (VI), IT

MOCELLIN, Dario

36061 Bassano Del Grappa (VI), IT

GASPAROTTO, Davide

36064 Colceresa (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.