PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'UN MICRO-RÉSEAU ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4268342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268342
Numéro de demande
EP21845037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 3/088 (2023.01)
H02J 3/32 (2006.01)
H02J 3/38 (2006.01)
H02J 3/46 (2006.01)
Priorité
FR 2014141 24.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/087590 23.12.2021
Publication PCT
WO2022/136680 30.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

TotalEnergies OneTech

TOTALENERGIES ONETECH

La Défense 6 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, FR

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Lille

42 rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Inventeur

HENRI, Gonzague

Oakland, US

CORDIER, Philippe

75018 Paris, FR

LEVENT, Tanguy

75009 Paris, FR

PREUX, Philippe

59493 Villeneuve d'Ascq, FR

BONNASSIEUX, Yves

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.