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Brevet européen · EP4268645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268645
Numéro de demande
EP21910174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A41D 1/08 (2018.01)
A41D 13/00 (2006.01)
A41D 1/089 (2018.01)
Priorité
JP 2020217152 25.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/044011 01.12.2021
Publication PCT
WO2022/138022 30.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

MIZUNO CORPORATION

Mizuno Corporation

1-23 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-8538, JP

Inventeur

NISHIDA, Koji

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

KIMURA, Ryosuke

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

TANAKA, Hiroyuki

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.