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Brevet européen · EP4268905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4268905
- Numéro de demande
- EP23170096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/02 (2006.01)A63B 23/035 (2006.01)A63B 23/14 (2006.01)A63B 23/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022102341 U 29.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
RIEGER, Hans-Joachim
41066 Mönchengladbach, DE
RIEGER, Ingo
47877 Willich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.