WINKELADAPTER FÜR EINE PULVERSPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4268971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4268971
- Numéro de demande
- EP22169629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 5/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 9 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 3 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- WAGNER INTERNATIONAL AG, Industriestrasse 22, 9450 Altstätten → J. Wagner GmbH, Otto-Lilienthal-Str. 18, 88677 Markdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
9451 Kriessern
9450 Altstätten
9443 Widnau
88069 Tettnang, DE
9443 Widnau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.