ARBEITSFAHRZEUG MIT KOLLISIONSWARNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4269201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269201
Numéro de demande
EP23169008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60W 30/095 (2012.01)
B60W 50/14 (2020.01)
B60W 30/09 (2012.01)
Priorité
DE 102022110385 28.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Wacker Neuson Linz GmbH

Flughafenstraße 7, 4063 Hörsching, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MITTERMAYR, Thomas

4101 Feldkirchen an der Donau, AT

ARTNER, Maximilian

4063 Hörsching, AT

BENDER, Frank Alexander

70190 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.