ROTOR FÜR EIN SCHWEBEFÄHIGES FLUGZEUG
Brevet européen · EP4269238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269238
- Numéro de demande
- EP23197448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B64C 27/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP19187420
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
21017 Samarate (VA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.