HEISSSCHMELZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4269526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269526
- Numéro de demande
- EP21910249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 153/02 (2006.01)C08L 23/02 (2025.01)C08L 91/00 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C09J 123/02 (2006.01)C09J 191/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020213744 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/044651 06.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/138099 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
MATSUMURA Misaki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.