HEISSGEPRÄGTE KOMPONENTE
Brevet européen · EP4269645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269645
- Numéro de demande
- EP23189774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C23C 2/12 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)B21D 22/02 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C21D 7/13 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)B21D 22/20 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 201810401259 28.04.2018
- Divisionnaire de
- EP18915788
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
YI, Hongliang
Shenyang, Liaoning 110819, CN
CHANG, Zhiyuan
Shenyang, Liaoning 110819, CN
LIU, Zhaoyuan
Shenyang, Liaoning 110819, CN
YANG, Dapeng
Shenyang, Liaoning 110819, CN
XIONG, Xiaochuan
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.