MODULARE FREISTEHENDE LEUCHTE
Brevet européen · EP4269865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269865
- Numéro de demande
- EP22175280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 21/116 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 22170755 29.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KELLY, Thomas
6850 Dornbirn, AT
PILKINGTON, Gary
6850 Dornbirn, AT
MAUGHAN, Steve
6850 Dornbirn, AT
COOK, David
6850 Dornbirn, AT
STOCKLEY, Paul
6850 Dornbirn, AT
WILKINSON, Christopher
6850 Dornbirn, AT
GRÜNDEL, Harald
6850 Dornbirn, AT
BERGMANN, Martin
6850 Dornbirn, AT
BOHMANN, Gernot
6850 Dornbirn, AT
HAWKE, Dixon
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.