DRUCKSENSOR MIT ABSCHIRMSTRUKTUR

Brevet européen · EP4269974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269974
Numéro de demande
EP23190365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
1 nov. 2023
Délivré
4 déc. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017230549 30.11.2017
Divisionnaire de
EP18883935
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

SAGINOMIYA SEISAKUSHO, INC.

Saginomiya Seisakusho, Inc.

55-5, Wakamiya 2-chome Nakano-ku, Tokyo 165-0033, JP

Inventeur

TAKIMOTO, Kazuya

Sayama-shi, Saitama, 350-1395, JP

TANAKA, Tatsuya

Sayama-shi, Saitama, 350-1395, JP

OBA, Tomoharu

Tokorozawa-shi, Saitama, 359-1105, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.