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Brevet européen · EP4272026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4272026
Numéro de demande
EP22701448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2022
Publié
8 nov. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 202063133039 P 31.12.2020
Demande PCT
PCT/US2022/011059 03.01.2022
Publication PCT
WO2022/147513 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

PPC Broadband Fiber Ltd.

Station Road The Technology Centre, Framlingham, Woodbridge IP13 9EZ, GB

Inventeur

LEESON, Kim

Ipswich IP3 0PA, GB

ETHERIDGE, Harvey

Norfolk NR29 3EF, GB

TREZISE, Shaun

Aldeburgh IP15 5JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.