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Brevet européen · EP4272840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4272840
- Numéro de demande
- EP23184753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2014
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A62B 18/10 (2006.01)A62B 9/02 (2006.01)A41D 13/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201361846456 P 15.07.2013
- Divisionnaire de
- EP14745324
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
MARTIN, Philip G.
St. Paul, 55133-3427, US
YLITALO, Caroline M.
St. Paul, 55133-3427, US
BUCCELLATO, Gina M.
St. Paul, 55133-3427, US
JONZA, James M.
St. Paul, 55133-3427, US
MERRILL, William Ward
St. Paul, 55133-3427, US
DUNN, Douglas S.
St. Paul, 55133-3427, US
YUST, David T.
St. Paul, 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.