LITHIUMSILIKAT-TIEFQUARZ-GLASKERAMIK

Brevet européen · EP4273107 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273107
Numéro de demande
EP23198360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2015
Publié
8 nov. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 3/097 (2006.01)
C03C 10/12 (2006.01)
Priorité
EP 15182307 25.08.2015
Divisionnaire de
EP15190547
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 17 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 17.11.2025

  3. 8 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

Ritzberger, Christian

9472 Grabs

Rampf, Markus

7212 Seewis Dorf

Höland, Wolfram

9494 Schaan, LI

Dittmer, Marc

6800 Feldkirch, AT

Schweiger, Marcel

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.