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Brevet européen · EP4273285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273285
Numéro de demande
EP23000052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C22C 1/02 (2006.01)
C22C 9/04 (2006.01)
C22F 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022001563 04.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Wieland-Werke AG

Graf-Arco-Strasse 36, 89079 Ulm, DE

Inventeur

Kuhn, Hans-Achim

89257 Illertissen, DE

Müller, Susanne

89287 Bellenberg, DE

Voggeser, Volker

89250 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.