PUMPENANORDNUNG

Brevet européen · EP4273400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4273400
Numéro de demande
EP23198291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2017
Publié
8 nov. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F01C 5/04 (2006.01)
F04C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201602251 08.02.2016
Divisionnaire de
EP17703760
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

PSG Germany GmbH

Hochstraße 150-152,, 47228 Duisburg, DE

Inventeur

HAYES-PANKHURST, Richard Paul

London, SW6 6LW, GB

FORD, Jonathan Edward

Cambridge, CB1 3SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.