FERN-/ABBLENDLICHT-SCHALTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4273441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273441
- Numéro de demande
- EP22208730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2022
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/689 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)
- Priorité
- TW 111116669 03.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
WU, Po-Hua
70266 Tainan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.