ROBOTISCHES OBSTPFLÜCKSYSTEM
Brevet européen · EP4273655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4273655
- Numéro de demande
- EP23188804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01D 46/30 (2006.01)A01G 9/14 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 201618809 08.11.2016
- Divisionnaire de
- EP17817016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
ROBERTSON, Duncan
Royston, SG8 6ED, GB
COOK, Matthew
Royston, SG8 6ED, GB
HERBERT, Edward
Royston, SG8 6ED, GB
TULLY, Frank
Royston, SG8 6ED, GB
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