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Brevet européen · EP4274444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274444
Numéro de demande
EP22700037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 7/00 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 202100076 05.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050071 04.01.2022
Publication PCT
WO2022/148748 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

MIPS AB

Kemistvägen 1B, 183 79 Täby, SE

Inventeur

POMERING, Amy Louise

183 79 Täby, SE

BINKOWSKI, Patrik

183 79 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.