IMPLANTAT-ABLÖSUNGSMECHANISMUS

Brevet européen · EP4274493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274493
Numéro de demande
EP22734085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/966 (2013.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
IN 202221015511 21.03.2022
Demande PCT
PCT/IN2022/050540 13.06.2022
Publication PCT
WO2023/181048 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 14 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  6. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Sahajanand Medical Technologies Limited

Sahajanand Estate Wakhariawadi Near Dabholi Char Rasta Ved Road, Surat, Gujarat 395004, IN

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

SINGHVI, Abhijeet

Valsad, Gujarat 396105, IN

SOLANKI, Chirag Maheshbhai

Surat, Gujarat 395009, IN

PANDEY, Shivanshu

Kanpur, Uttar Pradesh 208021, IN

MUNJANI, Akashkumar Ashokbhai

Surat, Gujarat 395004, IN

VASHISHT, Isha

Gurugram, Haryana 122001, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.