TRAGBARE URINSAMMELSYSTEME UND ENTSPRECHENDE METHODEN

Brevet européen · EP4274521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274521
Numéro de demande
EP22701084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
A61F 5/441 (2006.01)
A61F 5/451 (2006.01)
Priorité
US 202163134287 P 06.01.2021
Demande PCT
PCT/US2022/011108 04.01.2022
Publication PCT
WO2022/150290 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

YOUNG JOYNER, Melissa

Stone Mountain, Georgia 30087, US

ABDELAL, Dana Ahmad

Marietta, Georgia 30067, US

KULKARNI, Vinayaka

Bangalore Karnataka 56007, IN

EARNSHAW, Audrey

Erie, Colorado 80516, US

CHANCY, Patrick Hudson

Dunwoody, Georgia 30338, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.