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Brevet européen · EP4274572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4274572
- Numéro de demande
- EP21917385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07D 498/10 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- IN 202121000352 05.01.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060738 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/149010 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
SHARMA, Rajiv
Gandhinagar Highway, Ahmedabad 382481 Gujarat, IN
BAHEKAR, Rajesh
Gandhinagar Highway, Ahmedabad 382481 Gujarat, IN
PRAJAPATI, Vijay
Gandhinagar Highway, Ahmedabad 382481 Gujarat, IN
JOSHI, Darshan
Gandhinagar Highway, Ahmedabad 382481 Gujarat, IN
DAVE, Kamal
Gandhinagar Highway, Ahmedabad 382481 Gujarat, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.