KOMBINIERTER KESSEL

Brevet européen · EP4274951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4274951
Numéro de demande
EP22704019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F01K 17/02 (2006.01)
F22B 33/18 (2006.01)
F24H 1/20 (2022.01)
F22B 1/28 (2006.01)
F22B 1/30 (2006.01)
Priorité
NO 20210049 14.01.2021
Demande PCT
PCT/NO2022/050014 14.01.2022
Publication PCT
WO2022/154674 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 19 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

SVINDLAND, Johnny

4407 Flekkefjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.