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Brevet européen · EP4275743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275743
- Numéro de demande
- EP22749775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021017541 05.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/004202 03.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/168904 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MONZEN Hajime
Osaka-Sayama City, Osaka 5898511, JP
TAMURA Mikoto
Osaka-Sayama City, Osaka 5898511, JP
KADOWAKI Yoshito
Fukuyama-shi, Hiroshima 721-8540, JP
NAKAMURA Masashi
Fukuyama-shi, Hiroshima 721-8540, JP
SHIGITA Masafumi
Fukuyama-shi, Hiroshima 721-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.