ROHRVERBINDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4276339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276339
Numéro de demande
EP23171612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16L 21/06 (2006.01)
F16L 39/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200009467 09.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

BORGHI, Antonello

I-10046 POIRINO (Torino), IT

DESOGUS, Alessandro

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.