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Brevet européen · EP4277298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277298
Numéro de demande
EP23185360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
15 nov. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04R 7/12 (2006.01)
H04R 7/26 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201509347 29.05.2015
Divisionnaire de
EP16726641
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

B & W Group Ltd.

B&W Group Ltd

Dale Road Worthing, West Sussex BN11 2BH, GB

Inventeur

O'BRIEN, Thomas

Hove, BN3 4EB, GB

ROUSSEAU, Martial André Robert

Worthing, BN11 2LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.