PROBENAUFNAHMEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4277527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277527
- Numéro de demande
- EP22701537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021200214 12.01.2021DE 102021214685 20.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050447 11.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152699 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
EZKERRA FERNÁNDEZ, Aitor
01069 Dresden, DE
HAMMER, Daniel
01069 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.