PROBENAUFNAHMEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4277527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277527
Numéro de demande
EP22701537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
DE 102021200214 12.01.2021
DE 102021214685 20.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050447 11.01.2022
Publication PCT
WO2022/152699 21.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

EZKERRA FERNÁNDEZ, Aitor

01069 Dresden, DE

HAMMER, Daniel

01069 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.