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Brevet européen · EP4277549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277549
- Numéro de demande
- EP22701880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021100703 14.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050381 11.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152665 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HANNES, Ralf
44137 Dortmund, DE
TRÖSKEN, Volker
58456 Witten, DE
MONSTADT, Hermann
44797 Bochum, DE
HENKES, Hans
70192 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.