GASBRENNER MIT DOPPELSTAPELUNG

Brevet européen · EP4278131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278131
Numéro de demande
EP21844468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
22 nov. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
Priorité
US 202117149682 14.01.2021
Demande PCT
PCT/US2021/063726 16.12.2021
Publication PCT
WO2022/154930 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Electrolux Home Products, Inc.

10200 David Taylor Drive, Charlotte, NC 28262, US

Inventeur

GARCIA, Andre

Springfield, TN 37172, US

PADGETT, Michael, D.

Springfield, TN 37172, US

PORTUGAL, Areli, Uribe

47122 Forli, IT

RASI, Fabio

47122 Forli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.