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Brevet européen · EP4278567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278567
- Numéro de demande
- EP22702564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 12/46 (2006.01)H04W 88/08 (2009.01)
- Priorité
- US 202117148481 13.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/012161 12.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/155233 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
CUISSARD, Vincent
74800 Haute-Savoie, FR
FICARA, Domenico
1417 Essertine sur Yverdon
CHOUKIR, Amine
1010 Lausanne
MUCCIFORA, Roberto
1088 Vaud
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.