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Brevet européen · EP4278917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278917
Numéro de demande
EP23174182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
IT 202200010424 19.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  2. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Inventeur

LANARO, Claudio

36064 Colceresa (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.