INJIZIERBARE DÄMPFENDE HYDROGELE
Brevet européen · EP4281129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281129
- Numéro de demande
- EP22701277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- NL 2027371 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050029 21.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/158978 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BOSMAN, Anton Willem
5613 LK Eindhoven, NL
SMIT, Theodoor Henri
5262 XB Vught, NL
KERKHOFFS, Gino Matheus Melanie Johannes
3634 AN Loenersloot, NL
STORNEBRINK, Tobias
1054 VA Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.