VERSTELLBARE HALTERUNG UND HOCHFRIEDIGES SOFA
Brevet européen · EP4282305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282305
- Numéro de demande
- EP21920590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A47C 17/04 (2006.01)A47C 17/86 (2006.01)A47C 1/0355 (2013.01)
- Priorité
- CN 202120137056 U 19.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/114118 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/156210 28.07.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
LI, Long
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
YANG, Liming
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
WANG, Guowei
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
SHEN, Bin
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
TAO, Kangming
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
YE, Qiqi
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
ZHANG, Guangjiao
Jiaxing, Zhejiang 314011, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.