DENTALE VORRICHTUNGSROHFORM
Brevet européen · EP4282375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4282375
- Numéro de demande
- EP23195209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/10 (2017.01)B29C 64/188 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)A61C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201962823076 P 25.03.2019US 201962824069 P 26.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20719308
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Align Technology, Inc.
San Jose, CA 95134, US
Inventeur
CHAVEZ, Jennifer
Fremont, CA 94538, US
WEBBER, Peter
Redwood City, CA 94065, US
YU, Zhou (Jonelle)
Fremont, CA 94538, US
LIM, Tzishing Jesse
Mountain View, CA 94043, US
CAI, Luyao
Santa Clara, CA 95054, US
YAU, Eric
Santa Clara, CA 95051, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.