FAHRZEUGBELEUCHTUNG
Brevet européen · EP4283189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4283189
- Numéro de demande
- EP22742419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)F21W 103/60 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021008866 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/000174 06.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/158294 28.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
OKUBO Yasuhiro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.