SOHLE MIT VARIABLEN DÄMPFUNGSEIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP4284209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284209
- Numéro de demande
- EP22700627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 882021 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050647 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/161785 04.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thum & Partner, Thum, Mötsch, Weickert, Patentanwälte PartG mbB (DE), Ismaninger Str. 57, 81675 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.