DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION DE L'ÉVOLUTION DU PROFIL DE VITESSE D'ÉCOULEMENT DE FLUIDE AU NIVEAU D'UNE ZONE DE TRAITEMENT PAR ÉMISSION D'ÉNERGIE
Brevet européen · EP4284254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4284254
- Numéro de demande
- EP22706643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 8/06 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61N 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100694 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050139 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/162308 04.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
69120 Vaulx-en-Velin, FR
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (I.N.S.E.R.M.)
101 Rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
28, rue Laënnec, 69008 Lyon, FR
Mandataire
Inventeur
69100 VILLEURBANNE, FR
69100 VILLEURBANNE, FR
01600 Saint Bernard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.