FÖRDEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP4285026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4285026
- Numéro de demande
- EP22722755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2022
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04B 43/113 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)F04B 45/033 (2006.01)F04B 25/00 (2006.01)F04B 9/105 (2006.01)F04B 9/117 (2006.01)F04B 45/02 (2006.01)F04B 41/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021002178 24.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059908 13.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223404 27.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
HAHMANN, Wolfgang
47906 Kempen, DE
BAUER, Frank
66646 Marpingen, DE
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.