ELEKTRISCHE SCHLEIFMASCHINE

Brevet européen · EP4285795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4285795
Numéro de demande
EP22182933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2022
Publié
6 déc. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47J 42/38 (2006.01)
A47J 42/50 (2006.01)
Priorité
CN 202221341721 U 31.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

Song, Xiaoxian

Zhuhai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.