PROCEDE DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE DE PREFORMES
Brevet européen · EP4286137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4286137
- Numéro de demande
- EP23171079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)B29C 49/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205249 01.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
CHOMEL, Nicolas
76930 OCTEVILLE-SUR-MER, FR
SOUFFES, Denis
76930 OCTEVILLE-SUR-MER, FR
FEUILLOLEY, Guy
76930 OCTEVILLE-SUR-MER, FR
BRACHET, Vincent
76930 OCTEVILLE-SUR-MER, FR
MOUCHELET, Marc
76930 OCTEVILLE-SUR-MER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.