DICHTLEISTENSTRUKTUR UND DICHTEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4286187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4286187
Numéro de demande
EP21921751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
6 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60J 5/04 (2006.01)
B60J 10/30 (2016.01)
B60J 10/78 (2016.01)
B60J 10/79 (2016.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/073988 27.01.2021
Publication PCT
WO2022/160131 04.08.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang smart Intelligence Technology Co., Ltd.

Zhejiang Smart Intelligence Technology Co., Ltd.

Zone B, Building I No.7, Zhongchuang Second Road Hangzhou Bay New Area, Ningbo, Zhejiang 315336, CN

Inventeur

ZHENG, Yiqi

Hangzhou Bay New District, Ningbo, Zhejiang 315336, CN

SHU, Pingping

Hangzhou Bay New District, Ningbo, Zhejiang 315336, CN

FU, Qiang

Hangzhou Bay New District, Ningbo, Zhejiang 315336, CN

LIU, Yong

Hangzhou Bay New District, Ningbo, Zhejiang 315336, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.