HÖRGERÄT ODER HÖRGERÄTESYSTEM MIT SCHALLQUELLENORTUNGSSCHÄTZER

Brevet européen · EP4287646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4287646
Numéro de demande
EP23170722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
6 déc. 2023
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04R 1/40 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 22176296 31.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

JENSEN, Jesper

DK-2765 Smørum, DK

HOANG, Poul

DK-2765 Smørum, DK

THOMSEN, Simone Birk Bols

9000 Aalborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.