BEHÄLTNIS FÜR EIN WC-KÖRBCHEN
Brevet européen · EP4288263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288263
- Numéro de demande
- EP22840672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/08 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)D21J 7/00 (2006.01)D21J 3/10 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)E03D 9/03 (2006.01)E03D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022102549 03.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086885 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/147928 10.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
GLÖCKLER, Johannes
89233 Neu-Ulm, DE
JAESCHKE, Carsten
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.