GITTERVERMESSUNGSMODUL

Brevet européen · EP4288356 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288356
Numéro de demande
EP22708421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
Priorité
NO 20210162 08.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052764 04.02.2022
Publication PCT
WO2022/167609 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

AutoStore Technology AS

Intellectual Property Department Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

DJUVE, HEGGEBØ, Jørgen

1405 Langhus, NO

MÆHLE, Ole Alexander

5590 ETNE, NO

ROGNE, Vemund

7043 TRONDHEIM, NO

EIDE, Jonathan

4028 STAVANGER, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.