SCHIEBEDÜSENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4289529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289529
- Numéro de demande
- EP22749625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/24 (2006.01)B22D 41/30 (2006.01)B22D 41/34 (2006.01)B22D 41/38 (2006.01)F27D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021016813 04.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/003331 28.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/168753 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
IMAHASE, Toshihiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
YOSHIMURA, Mamoru
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
YAMAGUCHI, Yusuke
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
ONOUE, Yudai
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.