VERFAHREN UND SYSTEM ZUR HERSTELLUNG EINES OBJEKTS MIT EIGENSCHAFTEN EINES HARTEN GEWEBES
Brevet européen · EP4289607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289607
- Numéro de demande
- EP23205041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 64/393 (2017.01)B29C 64/112 (2017.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)B29C 64/336 (2017.01)B29C 70/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201762538026 P 28.07.2017
- Divisionnaire de
- EP18759760
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
DIKOVSKY, Daniel
4076717 Ariel, IL
COURTER, Blake Zachary
Reading, 01867, US
KLEIN, Ben
6200923 Tel-Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.