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Brevet européen · EP4290194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290194
Numéro de demande
EP23175802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01G 7/04 (2006.01)
G01G 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022114697 10.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

WIPOTEC GmbH

Adam-Hoffmann-Straße 26, 67657 Kaiserslautern, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Gottfriedsen, Jan

67714 Waldfischbach-Burgalben, DE

Schmitt, Frank

66851 Mittelbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.