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Brevet européen · EP4290209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290209
- Numéro de demande
- EP22178512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 1/22 (2006.01)G01N 15/06 (2024.01)G01N 21/05 (2006.01)G01N 21/15 (2006.01)B03C 3/09 (2006.01)G01N 15/00 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 7 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.