FAHRRADSTÄNDER
Brevet européen · EP4291472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291472
- Numéro de demande
- EP22708441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62H 3/02 (2006.01)B62H 3/04 (2006.01)B62H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1252021 09.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052998 08.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171616 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 févr. 2026
Transféré
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.